Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1OO ANS DE COTE D'AZUR
COMITE REGIONAL DU TOURISME (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1486643
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/1997
1OO ANS DE COTE D\'AZUR de COMITE REGIONAL DU TOURISME

Présentation de la marque 1OO ANS DE COTE D'AZUR

Déposée le 18 décembre 1987 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1OO ANS DE COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME domicilié(e) 55, promenade des Anglais, 06000 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Conseil - France.

La marque 1OO ANS DE COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486643.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1OO ANS DE COTE D'AZUR est expirée depuis le 18 décembre 1997.

COMITE REGIONAL DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : SUNRES@ , HP LES HOTELS DU PATRIMOINE , TOURECO , HHP HOTELS DU PATRIMOINE HISTORICAL HOTELS , HCP , FRANCE DE L'OUEST Bienvenue au Château Chambres d'hôtes en Châteaux et Demeures Privés


COMITE REGIONAL DU TOURISME (association Loi 1901) - 55, promenade des Anglais, 06000 NICE. - France


France Conseil - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Publicité et affaires - services rendus par des personnes ou par des organisations dont le but principal est: L'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou L'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services.- Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.- Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Education et divertissement - Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.- Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux.- Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.- Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.- Accompagnement en société.Agences matrimoniales.- Salons de beauté, de coiffure - Pompes funèbres, fours crématoires - Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs (autres services pour voyageurs, rendus par des agences de voyage: classe 39) - Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.- Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.- Imprimerie. - Programmation pour ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.